Interventions de M. Thierry FOUCAUD (mardi 18 juin 2013)

Séance du mardi 18 juin 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Convocation du Parlement en session extraordinaire

• Intervention 3

Fin de mission temporaire d'un sénateur

• Intervention 4

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 5

Question orale sur le statut des aidants familiaux

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur les maisons d'assistantes maternelles et l'application des normes d'accessibilité aux personnes handicapées

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur la défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur les pôles de compétitivité

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur la situation du secteur de la construction métallique

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur l'extension du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi aux entreprises individuelles sans salarié

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur le développement de la finance participative

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur la mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur l'accueil des gens du voyage et la scolarisation des enfants

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale relative à la publication des décrets sur l'intégration des ouvriers des parcs et ateliers

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sur l'innovation, les éco-matériaux et la filière ouate de cellulose

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur l'exploitation du gaz de mines dans la région Nord-Pas-de-Calais

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur les certificats d'économie d'énergie

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sur le développement des réseaux de soins et l'accès à la santé pour tous

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur la menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur la fermeture des établissements thermaux de Niederbronn-les-Bains et Morsbronn-les-Bains

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur le médicament dit « générique »

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur la situation des patrimoines en période de guerre, cas de Tombouctou

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sur l'objectif de « civilianisation » des postes de soutien au sein du ministère de la défense

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sur la situation des élèves en situation de handicap

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.