Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants

Résumés des débats

Première lecture - 25 janvier 2024

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

p. 325 (texte intégral du JO)
  • Anne-Sophie ROMAGNY :
    p. 325 (texte intégral du JO)
  • Catherine VAUTRIN :
    p. 326 (texte intégral du JO)
  • Laurent BURGOA :
    p. 327 (texte intégral du JO)
  • Marie-Claude LERMYTTE :
    p. 328 (texte intégral du JO)
    • p. 329 (texte intégral du JO)
  • Olivier HENNO :
    p. 329 (texte intégral du JO)
  • Anne SOUYRIS :
    p. 330 (texte intégral du JO)
  • Cathy APOURCEAU-POLY :
    p. 330 (texte intégral du JO)
  • Véronique GUILLOTIN :
    p. 331 (texte intégral du JO)
  • Solanges NADILLE :
    p. 331 (texte intégral du JO)
  • Corinne FÉRET :
    p. 332 (texte intégral du JO)
    • p. 333 (texte intégral du JO)
  • Philippe MOUILLER :
    p. 333 (texte intégral du JO)
  • Catherine VAUTRIN :
    p. 334 (texte intégral du JO)

    • DISCUSSION DES ARTICLES

    Article 1er

    (ouverture sur l'ensemble du territoire national de dispositifs dédiés à l'accueil d'élèves présentant les troubles du neuro-développement les plus complexes)

    Article 2

    (formation spécifique des enseignants et autres personnels du service public de l'éducation)

    Article additionnel après l'article 4 - Amendement n° 2 rectifié

    (demande de rapport sur l'accès aux activités périscolaires des élèves présentant un trouble du neuro-développement)

    Article 7

    (pérennisation de dispositifs de répit pour les proches aidants)

    Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 1

    (demande de rapport sur la prise en charge de l'autisme)

    EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE