Interventions de M. Daniel CHASSEING (mardi 16 mai 2023)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI VISANT À RÉDUIRE LES INÉGALITÉS TERRITORIALES POUR LES OUVERTURES DE CASINOS n° 2023-1178 (dossier législatif)

PROPOSITION DE LOI POUR UN CHOC DE COMPÉTITIVITÉ EN FAVEUR DE LA FERME FRANCE (dossier législatif)

Article 9 (Diagnostic carbone et de performance agronomique des sols des exploitations agricoles)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.