Interventions de Mme Françoise CARTRON (mardi 15 novembre 2016)

Séance du mardi 15 novembre 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Inscription à l’ordre du jour d’une déclaration suivie d’un débat

• Intervention 4

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

• Intervention 5

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 6

Dépôt de documents

• Intervention 7

Organisme extraparlementaire

• Intervention 8

Question orale sans débat sur les difficultés à trouver un contrat en alternance

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les inégalités devant l'orientation après le bac

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la crise du secteur agricole

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur les vignobles bourguignons et les aléas climatiques

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur le manque de médecins généralistes

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur l'application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la certification des comptes de certains établissements de santé

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la prise en charge de la maladie de Tarlov

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le transfert des zones d'activités économiques communales à l'échelon intercommunal

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le devenir du site industriel de Marles-les-Mines

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le budget de l'Agence nationale de l'habitat

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les mesures spécifiques en faveur des viticulteurs

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur le soutien de la riziculture française

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le permis de construire pour les exploitations agricoles

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les réserves en eau pour l'agriculture

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les interventions territoriales de l'Etat et le marais poitevin

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la réforme du décret plage

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la politique d'espaces verts de la région Île-de-France et les villes « carencées » du Val-de-Marne

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'avenir du parc de la Poudrerie

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la route reliant Limoges à Poitiers par Bellac

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur les dotations pour l'aide juridictionnelle

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la situation des prisons en France

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Fin de section

• Intervention 85

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.