Séance du mardi 19 janvier 2016
Procès-verbal
Candidature à un organisme extraparlementaire
Désignation d’un sénateur en mission temporaire
Demande d’avis sur un projet de nomination
Commission mixte paritaire
Communication relative à une commission mixte paritaire
Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
Dépôt de documents
Candidature à une délégation sénatoriale
Communication du Conseil constitutionnel
Décisions du Conseil constitutionnel relatives à trois questions prioritaires de constitutionnalité
PROJET DE LOI POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES n° 2016-1087 (dossier législatif)
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA NOMINATION À LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FRANÇAISE POUR LA BIODIVERSITÉ n° 2016-1086 (dossier législatif)
Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire
Nomination d'un membre d'une délégation sénatoriale
Fin de section
Dépôt d’un avis
PROJET DE LOI POUR LA RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ, DE LA NATURE ET DES PAYSAGES n° 2016-1087 (dossier législatif)
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA NOMINATION À LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FRANÇAISE POUR LA BIODIVERSITÉ n° 2016-1086 (dossier législatif)
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