Interventions de M. Jean BIZET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (22 novembre, 4 et 6 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Deuxième partie :

  Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

Son intervention (p. 6007, 6008). (texte intégral du JO)

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route :

Son intervention (p. 6183, 6184). (texte intégral du JO)

Article 44 (Aménagement du régime de la taxe d'aéroport)

Articles additionnels après l'article 44

Son amendement n° II-159 : suppression de la faculté de mise en réserve des quotas d'émission de gaz à effet de serre non utilisés à l'issue de la période triennale débutant le 1er janvier 2005 ; adopté. (texte intégral du JO)