Interventions de M. Laurent BÉTEILLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AU GRAND PARIS

première lecture

[n° 2010-597 (6, 7, 9 et 26 avril 2010)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 2 (Le réseau de transport public du Grand Paris)

Intervient sur l'amendement n° 116 de M. Jean-Pierre Caffet. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 73 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 8 (Directoire et conseil de surveillance de la SGP)

Intervient sur l'amendement n° 138 de Mme Nicole Bricq. (texte intégral du JO)

Article 28 et annexe A bis (art. L. 141-5 à L. 141-9 nouveaux et L. 123-12 du code de l'urbanisme - Création d'une zone de protection naturelle, agricole et forestière sur le plateau de Saclay)

Son amendement n° 72 ; adopté. Intervient sur l'amendement n° 278 de Mme Dominique Voynet. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :