Réunion du mercredi 26 septembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le colloque du 12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public
Réunion du mardi 31 juillet 2018
commission des lois
Mission d'information sur les conditions dans lesquelles des personnes n'appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l'exercice de leurs missions de maintien de l'ordre et de protection de hautes personnalités et le régime des sanctions applicables en cas de manquements - Audition de M. Christophe Castaner, délégué général du Mouvement La République en Marche
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 24 juillet 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (Nouvelle lecture) - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 19 juillet 2018
délégation aux droits des femmes
Bilan de la session 2017-2018 et programme de travail de la session 2018-2019
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Réunion du mardi 12 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du jeudi 7 juin 2018
délégation aux droits des femmes
Audition du Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE)
Réunion du jeudi 31 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues
Réunion du jeudi 24 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. José Ferreira, président des Messageries lyonnaises de presse (MLP)
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 mai 2018
délégation aux droits des femmes
Mutilations sexuelles féminines - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Maryvonne Blondin et Marta de Cidrac, co-rapporteures
Réunion du jeudi 19 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du jeudi 19 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur le parcours de sortie de la prostitution
Réunion du jeudi 29 mars 2018
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la révision constitutionnelle
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Réunion du mardi 20 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin
Réunion du jeudi 15 mars 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Sandrine Dauphin, directrice de projet Virage Dom, et Stéphanie Condon, responsable scientifique de l'enquête Virage Dom (INED), sur l'étude VIRAGE en outre-mer
Réunion du mardi 13 mars 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Audition conjointe de représentants des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 7 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
GT préfigurant CS Société de confiance
Réunion constitutive