Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)
Réunion du jeudi 14 juin 2018
délégation aux entreprises
Communication de M. Michel Forissier et Mme Catherine Fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 22 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Questions diverses
Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux entreprises
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux entreprises
Accompagnement du cycle de vie des entreprises - Rapport d'information de M. Olivier Cadic
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Réunion du jeudi 22 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission
Réunion du mercredi 21 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation aux entreprises
État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du mercredi 7 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis