Interventions en commission de Jean-Marie VANLERENBERGHE - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commission des affaires sociales

    Application de la LFSS pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2019

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Yann-Gaël Amghar, directeur, et Alain Gubian, directeur financier, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mardi 25 juin 2019

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de MM. Jean-Claude Barboul, président, et François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco

    Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, MM. Eric Le Jaouen, premier vice-président, Vincent Destival, directeur général, et Pierre Cavard, directeur des études et analyses de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des affaires sociales

    Liens entre la fraude documentaire et la fraude sociale - Communication

  • Réunion du mercredi 20 mars 2019

    commission des finances

    Relations financières entre l'État et la sécurité sociale - Audition de MM. Christian Charpy, conseiller maître à la Cour des comptes, et Julien Dubertret, inspecteur général des finances

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission des affaires sociales

    Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission des affaires sociales

    Dispositifs médicaux - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du vendredi 21 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 27 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 12 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

    Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission des affaires sociales

    Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales