Interventions en commission de Jean-Marie VANLERENBERGHE - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)

    Audition de M. Philippe Vasseur, commissaire spécial pour la revitalisation industrielle de la région Hauts-de-France

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 22 septembre 2016

    MI Revenu de base

    Audition conjointe d'organismes gestionnaires de prestations sociales : - Mme Delphine Champetier, directrice de cabinet du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) ; - M. Pascal Émile, directeur délégué de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) ; - M. Bernard Tapie, directeur des statistiques, des études et de la recherche, et Mme Patricia Chantin, responsable des relations parlementaires et institutionnelles de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) ; - M. Jérôme Rivoisy, directeur général adjoint en charge de la stratégie et des relations extérieures de Pôle emploi.

    Audition de M. Jean-Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, ancien haut commissaire aux solidarités active

  • Réunion du mercredi 21 septembre 2016

    MI Revenu de base

    Débat d'orientation : échange de vues sur le rapport

  • Réunion du jeudi 15 septembre 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Audition de MM. Emmanuel Amon et Sébastien Rouchon du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD)

    Audition de représentants des associations de lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée

    Audition de représentants d'organisations représentatives de salariés

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Gaspard Koenig, président de Génération libre

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2015) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne - Communication

  • Réunion du jeudi 30 juin 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure

    Audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des finances

    Situation et les perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Communication

    Situation et les perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Christophe Sirugue, député, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux - Vers une couverture socle commune », remis au Premier ministre

    Audition de M. Philippe Van Parijs, professeur à l'université catholique de Louvain, fondateur du Basic Income Earth Network

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 juin 2016

    MI Revenu de base

    Audition de M. Jean-Éric Hyafil du Mouvement français pour un revenu de base (MFRB)

    Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire)

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 mai 2016

    MI Revenu de base

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale - Présentation, par M. Patrick Lefas, en présence de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS)

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé et du Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 février 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen en nouvelle lecture

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur général de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales