Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 18 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 14 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juillet 2015
commission des finances
Audition de Mme Valérie Plagnol, préalable à sa nomination au Haut conseil des finances publiques par le Président du Sénat
Réunion du mardi 21 juillet 2015
commission des affaires sociales
Audition de Mme Valérie Plagnol, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président du Sénat
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commission des finances
Fonds CMU - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commission des affaires sociales
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires sociales
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 1 avril 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Alain Gubian, directeur financier, directeur des statistiques, des études et de la prévision de l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires sociales
Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mars 2015
commission des affaires sociales
Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget
Réunion du mardi 17 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires sociales
Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des finances
Étude réalisée par le Conseil des prélèvements obligatoires sur les réformes de l'impôt sur le revenu et de la contribution sociale généralisée (CSG) - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite
Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires sociales
Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires sociales
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 et loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission des affaires sociales
Constitution du Bureau