Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 juin 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS)
Réunion du mercredi 13 juin 2012
commission des affaires sociales
Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 23 mai 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Table ronde avec les organisations syndicales et professionnelles des cadres hospitaliers
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 21 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du samedi 3 décembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs