Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission du développement durable
Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission du développement durable
Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique - Audition de MM. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) et Jean-Marc Lacave, président-directeur général de Météo France
Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 3 juillet 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 juillet 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire
Réunion du jeudi 26 juin 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission des lois
Renforcer l'efficacité des sanctions pénales - Audition de Mme Christine Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission du développement durable
Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 mai 2014
commission du développement durable
Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète
Réunion du mardi 18 février 2014
commission du développement durable
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 6 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission du développement durable
Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission du développement durable
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission du développement durable
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission du développement durable
Prévention et protection contre les inondations - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission du développement durable
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie