Réunion du jeudi 27 juillet 2017
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique méditerranéenne de l'Union européenne (le cas de l'Algérie) : examen du rapport d'information de M. Simon Sutour
Politique régionale - Perspectives de la politique de cohésion : communication de M.Philippe Bonnecarrère
Réunion du jeudi 13 juillet 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Alar Streimann, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire d'Estonie en France
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des lois
Projet de loi et projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mardi 11 juillet 2017
commission des lois
Projet de loi et projet de loi organique rétablissant la confiance dans l'action publique - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du jeudi 29 juin 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Observation des élections législatives en Bulgarie : communication de Mme Nicole Duranton
Questions diverses
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations commerciales avec le Mercosur : communication de M. Simon Sutour
Politique de coopération - Stratégie européenne pour l'Arctique : rapport d'information de M. André Gattolin
Réunion du jeudi 16 février 2017
commission des affaires européennes
Énergie - Paquet « Énergie » (énergie renouvelable et mécanismes de capacité) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre
Institutions européennes - Audition de M. Patrick Mifsud, ambassadeur de Malte
Réunion du mercredi 15 février 2017
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet
Pour une Union européenne proche et lisible : communication de MM. Christian Cambon et Simon Sutour
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission des lois
Proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour
Réunion du jeudi 2 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes - Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - L'Italie et l'Union européenne : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, André Gattolin, Mme Gisèle Jourda et M. Simon Sutour
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des lois
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des lois
Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commission des lois
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général aux affaires européennes
Réunion du jeudi 17 novembre 2016
commission des affaires européennes
Élargissement - Communication de M. Alain Richard sur la situation des Balkans
Politique régionale - Communication de M. Philippe Bonnecarrère sur la mise en oeuvre de la politique de cohésion
Réunion du jeudi 10 novembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Rapport de Mme Gisèle Jourda sur la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des lois
Faciliter la recomposition de la carte intercommunale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur les conditions de ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada : rapport de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République