Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 14 septembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 20 juillet 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires sociales
Situation du régime de retraites - Communication
Réunion du lundi 22 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 juin 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires sociales
Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, fiscalité et douanes
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires sociales
Communication du président sur l'application des lois
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commission des affaires européennes
Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller
Travail - Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires sociales
Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 31 mars 2015
délégation aux collectivités territoriales
Dans le cadre des travaux de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Julien Bargeton, adjoint à la Maire de Paris, chargé des questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte, aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats, puis de M. Daniel Quéro, président de l'association « 40 millions d'automobilistes »
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires sociales
Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 4 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Élection du Président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés