Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mardi 9 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »