Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »
Institutions européennes - La Hongrie et l'Europe - Rapport d'information de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Traité d'amitié et de coopération entre la France et l'Afghanistan - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 avril 2012
commission des affaires européennes
Subsidiarité - Droit d'action collective - Communication de M. Simon Sutour et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité entre la France et le Kazakhstan - Accord de coopération entre la France et le Kazakhstan en matière de protection civile, prévention et élimination des situations d'urgence - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 16 février 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Marchés publics et concessions de services (textes E 6987, E 6988 et E 6989) - Proposition de résolution européenne de M. Bernard Piras
Réunion du mardi 14 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conseil national des communes « compagnon de la libération » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires européennes
Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG) Proposition de résolution de M. Bernard Piras
Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG) Proposition de résolution de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la régulation financière
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement
Réunion du jeudi 20 octobre 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Communication de M. Gérard César