Réunion du jeudi 4 juillet 2013
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 25 juin 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 5 juin 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des finances
Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI
Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mars 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les questions de l'octroi de mer, de la fiscalité du rhum et de la défiscalisation
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires européennes
Politique régionale - La politique de l'Union européenne dans les RUP : l'exemple de la Guyane - Rapport de MM. Georges Patient et Simon Sutour
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Présentation par MM. Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient, Sénateurs de la Guyane, d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des finances
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Sophie Élizéon, délégué interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission des finances
Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » (et article 66 ter) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires européennes
Politique régionale - Examen de la proposition de résolution n° 93 sur la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques (RUP) à l'horizon 2020 - Rapport de M. Georges Patient
Politique régionale - L'Union européenne et le financement des régions ultrapériphériques françaises - Proposition de résolution européenne de M. Georges Patient
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat et présentation de deux propositions de résolution
Réunion du mardi 30 octobre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen de la proposition de résolution européenne relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des finances
Contrôle budgétaire - Défiscalisation du logement social en outre-mer - Communication
Contrôle budgétaire - Office français de l'immigration et de l'intégration - Communication
Réunion du jeudi 11 octobre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Patrice Tirolien, député européen
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de MM. Marc Del Grande et Ibrahim Moussonni
La stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Audition de M. Younous Omarjee, député européen