Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activité du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) pour l'année 2021 _ Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires européennes
Culture - Régime d'autorisation de l'usage du plomb et patrimoine - Proposition de résolution européenne et avis politique
Recherche et innovation - Constellation de connectivité sécurisée européenne - Proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires économiques
Recherche et innovation - Constellation de connectivité sécurisée européenne - Proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France - Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane Bern
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission des affaires européennes
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022
Réunion du mardi 14 juin 2022
commission des affaires européennes
Recherche et innovation - Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly et
Réunion du vendredi 18 mars 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des 24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 1 mars 2022
commission des affaires européennes
Culture - Europe de la culture et du patrimoine - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 23 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 3 février 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2022 - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Audition de M. David Zivie, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 du ministère de la culture
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act - DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act - DSA)
Réunion du jeudi 6 janvier 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Christian Lequesne, professeur de science politique à Sciences Po Paris, auteur du rapport « Diversité linguistique et langue française en Europe »
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission des affaires européennes
Numérique - Digital Services Act - Rapport, proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport d'information
Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des affaires européennes
Numérique - Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Répartition territoriale des moyens alloués à la création par le plan de relance - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » - Présentation du rapport « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques »
Réunion du jeudi 7 octobre 2021
commission des affaires européennes
Économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement relatif aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (législation sur les marchés numériques) dite Digital Markets Act - Examen du rapport de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly