Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des finances
Fonds Marianne - Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté du 6 juillet 2020 au 20 mai 2022
Réunion du mardi 13 juin 2023
commission des finances
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 juin 2023
MI Finances locales
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Étude sur les aspects notariaux et juridiques
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mme Monika Hencsey, directrice Budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale Politique régionale et urbaine, et Mme Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale Partenariats internationaux (INTPA B3)
Réunion du mercredi 10 mai 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale partenariats internationaux (INTPA B3)
Réunion du jeudi 30 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Continuité territoriale - Adoption du rapport d'information
Présentation du rapport de Mme Catherine Procaccia, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée par l'Assemblée nationale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 mars 2023
MI Finances locales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer)
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du mardi 10 janvier 2023
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et vote sur cette proposition de nomination
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 13 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects sanitaires de la gestion des déchets dans les outre-mer
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire - Organisation et moyens de la douane face au trafic de stupéfiants - Communication
Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Scénarios de financement des collectivités territoriales - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 11 octobre 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Travailleurs de plateformes - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique