Réunion du mardi 18 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport
Réunion du lundi 6 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission
Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des finances
PLF pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial (et communication sur son contrôle budgétaire relatif à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP))
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission