Réunion du lundi 30 juillet 2018
commission des lois
Audition du Colonel Lionel Lavergne, chef du groupe de sécurité de la Présidence de la République
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des finances
Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du jeudi 21 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général
Présentation du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Réunion du jeudi 14 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, par Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes
Présentation du rapport sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, M. Ronan Le Gleut, sénateur
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des finances
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 7 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Bilan de l'action de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Communication
Réunion du jeudi 31 mai 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Quelle prise en compte de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques ? - Compte rendu de l'audition publique du 31 mai 2018
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des finances
Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission
Recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 17 mai 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape
Notes courtes de l'Office - Communication
Présentation du rapport de M. Michel Cosnard, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) et de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l'Observatoire des sciences et techniques (OST) relatif à la position scientifique de la France dans le monde entre 2000 et 2015
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des finances
Projet de programme de stabilité pour les années 2018 à 2022 - Communication
Soutien aux énergies renouvelables - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 12 avril 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Réunion du jeudi 5 avril 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation par M. Cédric Villani de son rapport au Premier ministre « Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)
Réunion du jeudi 15 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
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- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017
Réunion du jeudi 8 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de membres d'un organisme extraparlementaire
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
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- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Échange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l'Office
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
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- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 décembre 2017 sur « Les enjeux des compteurs communicants
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 16 novembre 2017 sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac »
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des finances
Les risques et enjeux liés à l'essor des monnaies virtuelles - Audition
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des finances
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
Réunion du vendredi 15 décembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 7 décembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec
Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen définitif
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique
Communication de M. Gérard Longuet, sénateur, président, sur la saisine de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale sur la question du renouvellement de l'autorisation du glyphosate par les instances européennes
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies) - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 28 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rencontre avec des parlementaires russes sur la politique énergétique
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE)
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (APB) »
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la première partie - Examen du Tome II du rapport général
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Justice » (et article 57 ter) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Constitution du bureau
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate
Validation du programme de travail
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial