Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission des affaires économiques
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mardi 18 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique
Réunion du mercredi 5 juin 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2013
commission des affaires économiques
Prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Pierre Buisson, président et Mme Anne Daumas, directrice du Syndicat national des vétérinaires libéraux
Audition de MM. Jean-Pierre Kieffer, président, et Frédéric Freund, directeur de l'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoir (OABA)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission du développement durable
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires économiques
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Dominique Langlois, président, Yves Berger, directeur et Marc Pages, directeur adjoint de l'association nationale inter- professionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV)
Réunion du mardi 23 avril 2013
commission des affaires économiques
Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 avril 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du jeudi 18 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Dominique Davy, président, Albert Merlet, vice-président, Pierre-Louis Gastinel, secrétaire général, Jean-Paul Guibert, administrateur de France Génétique Élevage (FGE) et Bernard Roux, Vice-président de Races de France
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires économiques
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 17 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Pascal Millory, directeur commercial et Guy Emeriau, responsable de l'activité boucherie-volaille de Système U
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat
Réunion du mercredi 3 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mercredi 27 mars 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Réunion constitutive
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)
Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission du développement durable
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires économiques
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mardi 12 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mardi 26 février 2013
commission des affaires économiques
Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires économiques
Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Réunion du mardi 19 février 2013
commission des affaires économiques
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture
Réunion du jeudi 31 janvier 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires économiques
Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires économiques
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission des affaires économiques
Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des Relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des finances
Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires économiques
Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 octobre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d'activité de l'autorité
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie