Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Evaluation de l'application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Examen du rapport
Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires économiques
Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information
Proposition de résolution européenne sur le paquet « Énergie » - Communication
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 23 mai 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication
Réunion du mercredi 15 mars 2017
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Conférence des ambassadeurs
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission des affaires économiques
Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe : M. Pascal Morand, Président exécutif de la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode, M. Pascal Rousseau, Secrétaire général de Richemont Holding France, M. Francis Chauveau, Directeur industriel de Puiforcat, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Jean Cassegrain, Directeur général de Longchamp
Réunion du jeudi 9 février 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom
Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président du collège de la Commission de Régulation de l'énergie
Réunion du mardi 7 février 2017
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires économiques
Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat
Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires économiques
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 24 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux
Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 13 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du lundi 12 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires économiques
Hommage à M. Michel Houel
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 décembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Hommage à Louis Pinton
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission des affaires économiques
Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des affaires économiques
Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires économiques
Garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires économiques
Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence
Avenir des chantiers navals STX France (ex-Chantiers de l'Atlantique) - Communication de M. Yannick Vaugrenard
Vote sur la proposition de nomination de la présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 11 octobre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen d'amendements déposés par les rapporteurs sur le texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat
PLF pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires
Réunion du mardi 4 octobre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Egalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte de la commission spéciale