Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires européennes
Culture - Régime d'autorisation de l'usage du plomb et patrimoine - Proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
commission des affaires européennes
Audition de S.E.M. Michal Fleischmann, Ambassadeur de la République tchèque en France, sur les priorités de la présidence tchèque du Conseil de l'Union européenne
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote
Réunion du mercredi 1 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Incidents au Stade de France le 28 mai 2022 _ Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Réunion du mercredi 1 juin 2022
commission des lois
Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques
Réunion du mardi 31 mai 2022
commission des affaires européennes
Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande et d'autres plantes à parfum, aromatiques et médicinales, menacée par la révision des règlements européens dits « REACH » et « CLP » sur les produits chimiques - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 25 mai 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat de la République tchèque
Réunion du mardi 24 mai 2022
commission des affaires européennes
Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 - Communication
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Institutions européennes - Bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 mars 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Session extraordinaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) des 14 et 15 mars 2022 - Communication
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 15 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Inclusion du nucléaire dans le règlement délégué complétant le règlement (UE) 2020-852 du Parlement européen et du Conseil sur l'établissement d'un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019-2088 : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Claude Kern, Daniel Gremillet et Pierre Laurent
Réunion du jeudi 18 novembre 2021
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Mission d'observation électorale de l'AP-OSCE en Moldavie du 9 au 12 juillet 2021 - Communication
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 28 octobre 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 26 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
commission des affaires européennes
Institution européennes - Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes en Roumanie du 29 septembre du 2 octobre 2021 - Communication
Justice et affaires intérieures - Articulation entre le droit de l'Union européenne et le droit national : communication de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Déplacement du groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux en Macédoine du Nord, en Serbie et au Monténégro, du 12 au 17 septembre 2021 - Communication
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Michel Cadot, président, et M. Frédéric Sanaur, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS)