Interventions en commission de Roger KAROUTCHI - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des finances

    Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique « cluster » sur le plateau de Paris-Saclay - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des finances

    Réforme du droit d'asile - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 25 juin 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Angel Gurría, secrétaire général de l'OCDE

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de Mme Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire, responsable des programmes 140 « Enseignement scolaire public du premier degré » et 141 « Enseignement scolaire public du second degré » sur l'exécution des crédits du titre 2 et la gestion des recrutements dans l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Luc Derepas, directeur général des étrangers en France, responsable du programme 303 « Immigration et asile » et Mme Virginie Magnant, adjointe à la directrice générale, cheffe de service des politiques d'appui de la direction générale de la cohésion sociale (programme 177 « Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables »), sur l'hébergement d'urgence

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, responsable du programme 183 « Protection maladie », sur l'aide médicale d'État

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Présentation du rapport d'information de Fabienne Keller à la suite de l'atelier de prospective du 9 avril 2015 sur « Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes »

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des finances

    Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des finances

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des finances

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des finances

    Avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des finances

    Réforme de l'asile - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des finances

    Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des finances

    Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, et Éric Brun, chargé de mission

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des finances

    Réforme de l'asile - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition d'Hugues de Jouvenel, président de l'association de prospective Futuribles international

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de Philippe Durance, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la chaire de prospective et développement durable, président de l'Institut des futurs souhaitables

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des finances

    Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Présentation par Bruno Hérault, chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, d'une réflexion prospective sur les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français

  • Réunion du jeudi 22 janvier 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et de Jean-Claude Étienne, conseiller, membre de la délégation

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des finances

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 11 décembre 2014

    commission des finances

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale en nouvelle lecture

  • Réunion du samedi 6 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Programme de travail pour la session 2014-2015

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Immigration, asile et intégration » (et communication sur son contrôle budgétaire relatif aux centres provisoires d'hébergement (CPH)) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (et articles 56 quinquies et 56 sexies) - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2015 - Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Provisions » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 30 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et articles 45 et 46) - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Conseil et contrôle de l'Etat » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des finances

    Contrats de plan État-régions (CPER) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

    Loi de finances pour 2015 et loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques