Réunion du jeudi 20 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commission des affaires européennes
Travail - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller
Recherche et propriété intellectuelle - Programme-cadre européen de recherche et d'innovation - Rapport de M. André Gattolin
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »
Institutions européennes - La Hongrie et l'Europe - Rapport d'information de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires européennes
Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly
Economie, finances et fiscalité - Contrôle par les autorités douanières du respect des droits de propriété intellectuelle - Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung
Subsidiarité - Le premier « carton jaune » - Communication de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 20 juin 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Jean Arthuis sur la gouvernance de la zone euro
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport
Réunion du mardi 17 avril 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 4 avril 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 mars 2012
commission des affaires européennes
Education - « Erasmus pour tous » (texte E 6883) - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Institutions européennes - Fonds européen pour la démocratie - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai
Questions sociales et santé - Information du public sur les médicaments de prescription - Communication de M. André Gattolin et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du jeudi 16 février 2012
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union -Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Transports - Energie - Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751 et E 6788) - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et M. Roland Ries
Réunion du mercredi 1 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Gouvernance économique européenne - Communication de M. Richard Yung
Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Subsidiarité - Questions sociales et santé - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Communication de M. Jean-Louis Lorrain et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller
Institutions européennes - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark, sur les priorités de la présidence danoise de l'Union européenne
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark
Réunion du jeudi 19 janvier 2012
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Point d'actualité sur l'Union pour la Méditerranée - Communication de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
commission des affaires européennes
Energie - Politique énergétique de l'Union : les relations avec les pays tiers (texte E 6570) - Communication et proposition de résolution de Mme Bernadette Bourzai
Réseau transeuropéen de transport (texte E 6740) - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de Mme Bernadette Bourzai
Subsidiarité - Transports - Transport aérien (textes E 6911 et E 6916) - Communication de M. Joël Guerriau et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission des affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Questions diverses
Réunion du lundi 19 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2011
commission des affaires européennes
Accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales (texte E 6330) Proposition de résolution européenne de M. Jean-René Lecerf
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication
Réunion du vendredi 9 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente d'Arte France
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des affaires européennes
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne Proposition de résolution de M. Simon Sutour et Mme Michèle André
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne Proposition de résolution de M. Simon Sutour et Mme Michèle André
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la régulation financière
Réunion du jeudi 20 octobre 2011
commission des affaires européennes
Nouvelles règles du pacte de stabilité Communication de M. Jean-François Humbert