• Réunion du mardi 18 février 2025

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

  • Réunion du mercredi 12 février 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 10 février 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 février 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 février 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 février 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 3 février 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2025

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 janvier 2025

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 15 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission des affaires économiques

    Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission des finances

    Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information