Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
MI Commune et maire
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
MI Commune et maire
Échange de vues sur les orientations du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sylvie Lemmet, candidate aux fonctions de présidente de Santé publique France
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du vendredi 3 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 7 février 2023
CS Risque incendie
Réunion constitutive
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Commune et maire
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen du rapport et du texte de la commission