Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires sociales
Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites
Réunion du mardi 11 juin 2013
délégation aux droits des femmes
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 mai 2013
délégation aux droits des femmes
Adaptation du droit français au droit de l'Union européenne dans le domaine de la justice - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 11 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mardi 12 février 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création du contrat de génération
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Réunion du mercredi 19 décembre 2012
commission des affaires sociales
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mardi 16 octobre 2012
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mardi 2 octobre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir