Réunion du mardi 17 septembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Examen du rapport
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobile - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commission des affaires économiques
Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 6 juin 2019
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Marie Bockel et Mathieu Darnaud « Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes »
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 mai 2019
commission des affaires économiques
Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »
Réunion du jeudi 2 mai 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Bernard Lévy, candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires économiques
La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi
Réunion du mercredi 13 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de M. Jean Merlet-Bonnan, avocat associé du cabinet Exème Action
Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance
Réunion du mercredi 6 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de de MM. Bertrand Labilloy, directeur général des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur du département études techniques et réassurances publiques, de la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Audition de M. Robert Vautard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement - Institut Pierre-Simon Laplace des sciences de l'environnement (LSCE-IPSL)
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie
Réunion du mardi 22 janvier 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France
Réunion du jeudi 6 décembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires, sur la mise en oeuvre de l'Agence nationale des territoires
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits «Énergie » - Examen d'un amendement du rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Logement » Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires économiques
Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde inaugurale : rapport d'information sur le rôle des communes dans les intercommunalités
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste