Réunion du jeudi 29 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Deuxième échange de vues
Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 20 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Échange de vues
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires sociales
Travail dissimulé - Communication
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des finances
Situation et les perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires sociales
Mission d'information à La Réunion - Situation sanitaire - Communication
Politique du médicament - Présentation du rapport d'information
Situation des finances sociales - Communication
Situation et les perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 13 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 mai 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale - Présentation, par M. Patrick Lefas, en présence de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS)
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique
Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine de Salins, candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mercredi 9 mars 2016
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé et du Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 février 2016
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et accompagner les personnes prostituées - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux droits des femmes
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires sociales
Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur la prévention des conflits d'intérêt et gestion des liens d'intérêt
Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche
Réunion du mardi 19 janvier 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains
L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
délégation aux droits des femmes
Les femmes victimes de la traite des êtres humains
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission« Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires sociales
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 12 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation