Réunion du mardi 22 septembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)
Réunion du mardi 21 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Jean-Lou Blachier, Médiateur national des marchés publics
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Paul Dühr, ambassadeur du Luxembourg en France
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Hervé Durand, directeur général adjoint de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (programme 154 « Économie et développement durable de l'agriculture et des territoires ») sur les refus d'apurement des dépenses agricoles par le budget de l'Union européenne
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 18 et 19 mai 2015 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison et André Reichardt
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du jeudi 28 mai 2015
MCI sur la commande publique
Audition de Mme Rozen Noguellou, Professeur de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus
Réunion du mardi 12 mai 2015
MCI sur la commande publique
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des finances
Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires économiques
Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'agence Business France
Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mardi 27 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Daniel Verwaerde, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires économiques
Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires économiques
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
Réunion du jeudi 4 décembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la Réforme territoriale
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Rapport d'information de M. André Gattolin sur son déplacement au Groenland
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires économiques
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission des affaires économiques
Constitution du Bureau