Interventions en commission de Gérard CÉSAR - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Promotion des produits agricoles - Communication de M. Gérard César

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission

    Saisine de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du jeudi 10 avril 2014

    commission des affaires européennes

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 20 février 2014

    commission des affaires européennes

    Politique de voisinage - Ukraine

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires économiques

    « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Bilan des résolutions adoptées en 2013 -Communication de M. Simon Sutour

    Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires européennes

    Politique de voisinage - Accord d'association avec l'Ukraine (textes E 8350 et E 8682) : communication de M. Gérard César

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission