Réunion du mercredi 28 septembre 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Commerce électronique (Atelier de prospective)
Réunion du mercredi 7 septembre 2011
commission des finances
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 juin 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Le Défi alimentaire à l'horizon 2050
Réunion du mercredi 22 juin 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective du couple franco-allemand - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des finances
Conventions fiscales - Examen des rapports
Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication
Réunion du jeudi 9 juin 2011
délégation sénatoriale à la prospective
« Villes du futur, futur des villes. Quel avenir pour les villes du monde ? » - Rapport de M. Jean-Pierre Sueur
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des participations transférées au Fonds stratégique d'investissement - Communication
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des finances
Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des services financiers de Jersey
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission des finances
Fiscalité du commerce électronique - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Prélèvements obligatoires reposant sur les ménages - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des finances
Niches fiscales - Table ronde
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission des finances
Projet de programme de stabilité - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Produits d'épargne - Table ronde
Réunion du jeudi 10 mars 2011
délégation sénatoriale à la prospective
La prospective des années collège dans les territoires urbains sensibles - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission des finances
Audition de M. François Drouin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mardi 18 janvier 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Questions diverses
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des finances
Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues
Réunion du jeudi 16 décembre 2010
commission des finances
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen des amendements
Réunion du lundi 13 décembre 2010
commission des finances
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du vendredi 19 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen des amendements
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural (et articles rattachés 68 et 68 bis nouveau) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Engagements financiers de l'Etat et compte d'affectation spéciale Participations financières de l'Etat - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire du financement des primes d'épargne logement - Communication
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Examen des principaux éléments de l'équilibre
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission