Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison
Économie, finances et fiscalité - La situation de la Grèce dans la zone euro : rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour
Questions diverses
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 15 janvier 2015
commission des affaires européennes
Élargissement - Réunion interparlementaire sur les Balkans occidentaux : communication de M. Michel Billout
Justice et affaires intérieures - Protection des mineurs isolés étrangers : communication de M. Michel Billout
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 16 octobre 2014
commission des affaires européennes
Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international