Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Communication de M. Gilbert Roger, président, et Mme Michelle Demessine, vice-présidente du groupe d'amitié France-Palestine
Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 avril 2014
commission des affaires européennes
Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la « révolution par les urnes » - Rapport d'information de M. Michel Billout
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires européennes
Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des finances
Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des lois
Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité -Déclaration normalisée de la TVA : Proposition de résolution portant avis motivé de M. Yannick Botrel
Élargissement - La Serbie et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour, Mlle Sophie Joissains et M. Michel Billout
Réunion du jeudi 28 novembre 2013
commission des affaires européennes
Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du jeudi 24 octobre 2013
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission