Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des finances
Bilan de l'autonomie financière des universités - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Projet de loi de finances pour 2016- Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des finances
Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 9 juin 2015
commission des finances
Dialogue social et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des finances
Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des finances
Questions diverses
Réunion du mardi 7 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 25 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des finances
Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des finances
Protection judiciaire de la jeunesse - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 21 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale