Interventions en commission de Philippe ADNOT - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission des finances

    Régulation bancaire et financière - Audition de M. François Drouin, président du conseil d'administration d'OSEO

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission des finances

    Etude comparative sur la péréquation fiscale et financière entre les collectivités territoriales - Audition des consultants de Public Evaluation System et de l'institut Thomas More

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission des finances

    Situation économique et financière de la Croatie et de l'Italie - Communication

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des finances

    Table ronde sur la situation financière des départements

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission des finances

    Dette publique et comptabilités nationales - Audition de M. Benoît Coeuré, économiste en chef, directeur général adjoint de la direction générale du Trésor

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission des finances

    Fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Atelier de travail

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des finances

    Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Carol Sirou, présidente de Standard & Poor's pour la France, MM. Pierre Cailleteau, managing director, Arnaud Mares, senior vice-president du groupe d'analyse risque souverain de Moody's France et M. Eric Paget-Blanc, head of supranational ratings de FitchRatings France

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mardi 12 janvier 2010

    commission des finances

    Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie (suite)

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie

  • Réunion du lundi 30 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication (suite)

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie

    Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Suite de l'examen des articles de la 1ère partie

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2009

    commission des finances

    Débat d'orientation

    Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des finances

    Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des lois

    Réforme des collectivités territoriales - Audition de MM. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-meret des collectivités territoriales, Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieuret aux collectivités territoriales, et Michel Mercier, ministre de l'espace ruralet de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des finances

    Audition de M. Christophe Blanchard-Dignac, président-directeur général de la Française des jeux