Comptes rendus analytiques officiels du 28 mai 2024

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Table des matières

Modifications de l'ordre du jour

Bilan de l'application des lois

Mme Sylvie Vermeillet, présidente de la délégation du bureau chargée du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances

Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

M. Philippe Paul, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

M. Didier Mandelli, vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Christophe-André Frassa, vice-président de la commission des lois

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Marianne Margaté

Mme Nathalie Delattre

M. Bernard Buis

Mme Marion Canalès

Mme Muriel Jourda

M. Aymeric Durox

M. Olivier Cadic

M. Ronan Dantec

Intervention des cabinets privés (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Mme Cécile Cukierman, rapporteure de la commission des lois

M. Michel Masset

Mme Nicole Duranton

Mme Audrey Linkenheld

M. Arnaud Bazin

M. Joshua Hochart

M. Dany Wattebled

M. Jean-Michel Arnaud

M. Guy Benarroche

M. Éric Bocquet

Discussion des articles

Mme Nathalie Goulet

Article 1er bis (Supprimé)

Après l'article 5

Article 5 bis (Supprimé)

Après l'article 16

Vote sur l'ensemble

Mme Nathalie Goulet

M. Éric Bocquet

Mme Audrey Linkenheld

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Cécile Cukierman, rapporteure de la commission des lois

M. Guy Benarroche

M. Arnaud Bazin

Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

Discussion générale

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, auteure de la proposition de loi

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Question préalable

Mme Mélanie Vogel

Modification de l'ordre du jour

Prise en charge des mineurs en questionnement de genre (Suite)

Mises au point au sujet de votes

Discussion de la motion préjudicielle

Mme Anne Souyris

Discussion générale (Suite)

M. Xavier Iacovelli

Mme Laurence Rossignol

Mme Muriel Jourda

M. Stéphane Ravier

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Brigitte Devésa

Mme Anne Souyris

Mme Silvana Silvani

Mme Véronique Guillotin

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Pascale Gruny

Discussion des articles

M. Alain Milon, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Cécile Cukierman

M. Hussein Bourgi

M. Bruno Retailleau

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Mme Mélanie Vogel

Mme Laurence Muller-Bronn

Vote sur l'ensemble

Mme Silvana Silvani

M. Rémi Féraud

Mme Mathilde Ollivier

M. Joshua Hochart

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Daniel Chasseing

M. Yan Chantrel

Mme Olivia Richard

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Mélanie Vogel

Mme Anne Souyris

Mme Muriel Jourda

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Ordre du jour du mercredi 29 mai 2024