Disponible en une seule page HTML


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mise au point au sujet de votes

Modification de l'ordre du jour

Soutien du Sénat à l'Ukraine

M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-Pierre Grand

M. Guillaume Gontard

M. André Gattolin

M. Patrick Kanner

M. Pierre Laurent

Mme Nadia Sollogoub

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Allizard

M. Olivier Cadic

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

« Automobile : tout électrique 2035, est-ce réalisable ? »

M. Serge Babary, pour le groupe Les Républicains

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

M. Daniel Salmon

M. Frédéric Marchand

Mme Martine Filleul

M. Pierre Laurent

M. Patrick Chauvet

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Françoise Dumont

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Hervé Gillé

Mme Denise Saint-Pé

M. Philippe Tabarot

M. Joël Bigot

Mme Véronique Del Fabro

M. Stéphane Sautarel

M. Jacques Grosperrin

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains

Production d'énergies renouvelables (Conclusions de la CMP)

M. Didier Mandelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 1er BIS

ARTICLE 1er TER

ARTICLE 1er QUINQUIES A

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6 BIS A

ARTICLE 6 BIS B

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 6 TER C

ARTICLE 11 BIS

ARTICLE 11 TER

ARTICLE 11 DECIES

ARTICLE 16 NONIES

ARTICLE 16 DUODECIES

ARTICLE 17

ARTICLE 18

Explications de vote

Mme Nadège Havet

M. Hervé Gillé

M. Fabien Gay

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Sophie Primas

M. Pierre Médevielle

M. Ronan Dantec

« Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises »

M. Vincent Segouin, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises

Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure de la délégation sénatoriale aux entreprises

M. Thierry Cozic

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Daphné Ract-Madoux

Mme Guylène Pantel

Mme Marta de Cidrac

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Daniel Salmon

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Florence Blatrix Contat

M. Michel Canévet

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

M. Serge Babary, président de la délégation sénatoriale aux entreprises

Mises au point au sujet de votes

« Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France »

M. Pierre Louault, au nom de la commission des affaires économiques

M. Serge Mérillou, au nom de la commission des affaires économiques

M. Fabien Gay

Mme Amel Gacquerre

M. Henri Cabanel

M. Guillaume Chevrollier

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Patricia Schillinger

M. Serge Mérillou

Mme Françoise Férat

Mme Béatrice Gosselin

M. Christian Klinger

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

M. Laurent Duplomb, au nom de la commission des affaires économiques

Mise au point au sujet de votes

Modification de l'ordre du jour

Soutien du Sénat à l'Ukraine

M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-Pierre Grand

M. Guillaume Gontard

M. André Gattolin

M. Patrick Kanner

M. Pierre Laurent

Mme Nadia Sollogoub

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Allizard

M. Olivier Cadic

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

« Automobile : tout électrique 2035, est-ce réalisable ? »

M. Serge Babary, pour le groupe Les Républicains

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

M. Daniel Salmon

M. Frédéric Marchand

Mme Martine Filleul

M. Pierre Laurent

M. Patrick Chauvet

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Françoise Dumont

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Hervé Gillé

Mme Denise Saint-Pé

M. Philippe Tabarot

M. Joël Bigot

Mme Véronique Del Fabro

M. Stéphane Sautarel

M. Jacques Grosperrin

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains

Production d'énergies renouvelables (Conclusions de la CMP)

M. Didier Mandelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 1er BIS

ARTICLE 1er TER

ARTICLE 1er QUINQUIES A

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6 BIS A

ARTICLE 6 BIS B

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 6 TER C

ARTICLE 11 BIS

ARTICLE 11 TER

ARTICLE 11 DECIES

ARTICLE 16 NONIES

ARTICLE 16 DUODECIES

ARTICLE 17

ARTICLE 18

Explications de vote

Mme Nadège Havet

M. Hervé Gillé

M. Fabien Gay

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Sophie Primas

M. Pierre Médevielle

M. Ronan Dantec

« Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises »

M. Vincent Segouin, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises

Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure de la délégation sénatoriale aux entreprises

M. Thierry Cozic

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Daphné Ract-Madoux

Mme Guylène Pantel

Mme Marta de Cidrac

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Daniel Salmon

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Florence Blatrix Contat

M. Michel Canévet

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

M. Serge Babary, président de la délégation sénatoriale aux entreprises

Mises au point au sujet de votes

« Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France »

M. Pierre Louault, au nom de la commission des affaires économiques

M. Serge Mérillou, au nom de la commission des affaires économiques

M. Fabien Gay

Mme Amel Gacquerre

M. Henri Cabanel

M. Guillaume Chevrollier

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Patricia Schillinger

M. Serge Mérillou

Mme Françoise Férat

Mme Béatrice Gosselin

M. Christian Klinger

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Ordre du jour du mercredi 8 février 2023

Ordre du jour du mercredi 8 février 2023