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Table des matières
Constructions illégales en zone naturelle
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Revitalisation des centres de villes moyennes
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Les vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex
Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville
Rendre lisible la réforme de la fiscalité locale
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Crédit d'impôt pour investissements en Corse
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Situation de la société Argicur
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Présence postale dans les territoires
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Participation des employeurs territoriaux à la prévoyance
M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics
Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Fermeture des classes et diminution des heures de cours
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Places en établissement pour les personnes en situation de handicap
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Hyper-fréquentation et sur-tourisme dans les petites communes
M. Pascal Martin, en remplacement de Mme Agnès Canayer
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire
Indemnisation en cas de foyers d'encéphalite à tiques
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Derniers oubliés du Ségur de la Santé
M. Gilbert Favreau, en remplacement de M. Philippe Mouiller
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Sécurité des enfants en famille d'accueil
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Vers une télémédecine interdépartementale pérenne
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Revalorisation des métiers de l'autonomie
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Traitement du cancer du sein triple négatif métastatique
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Sectorisation du SAMU des Alpes-de-Haute-Provence
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles
Projet de reconstruction du commissariat de police de Cognac
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Effectifs supplémentaires de police
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Prime pour les CRS du secours en montagne
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Stationnement des caravanes sur des terrains classés
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Sauvegarde du patrimoine riparien
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
Rétrocession des pont-routes aux communes
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement
Améliorer la lisibilité du droit
Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois
Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
M. Jean-Raymond Hugonet, pour le groupe Les Républicains
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
M. Gérard Longuet, pour le groupe Les Républicains
Contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives
Mme Sophie Taillé-Polian, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
Ordre du jour du mardi 8 juin 2021