Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Systèmes d'alerte et d'information des populations
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Situation du logement en France
Lutte contre la précarité énergétique
Vaccination contre le papillomavirus
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Consigne des bouteilles en plastique
Fiscalité sur le Loto du patrimoine
Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Mort d'un jeune et ASE dans les Hauts-de-Seine
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Projet de loi de finances pour 2020 (Nouvelle lecture)
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général
Agir contre les violences au sein de la famille (Conclusions de la CMP)
Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Discussion du texte élaboré par la CMP
Engagement et proximité (Conclusions de la CMP)
Mme Françoise Gatel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mise au point au sujet d'un vote
Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019
M. Claude Raynal, vice-président de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État
M. Jean Bizet, président de la commission
Ordre du jour du mardi 7 janvier 2020
Nominations de membres à une CMP et à une éventuelle CMP