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Table des matières
Accord en CMP
Pour une école de la confiance (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Max Brisson, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Mme Céline Brulin
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Françoise Laborde
M. Laurent Lafon
Mme Colette Mélot
M. Antoine Karam
M. Jacques Grosperrin
Mme Laure Darcos
M. Stéphane Piednoir
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE 11
ARTICLE 15
Résiliation des contrats de complémentaire santé (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Michel Amiel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
M. Yves Daudigny
M. Éric Gold
M. Olivier Henno
M. Daniel Chasseing
M. Alain Milon
Mme Laurence Cohen
M. Martin Lévrier
Questions d'actualité
Accord avec le Mercosur (I)
M. Henri Cabanel
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Accord avec le Mercosur (II)
Mme Christine Prunaud
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Situation de General Electric
M. Martial Bourquin
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pénurie de lait pour bébé
M. Jean-Pierre Decool
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Accord avec le Mercosur (III)
M. Daniel Gremillet
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Accord avec le Mercosur (IV)
M. Jean-Pierre Moga
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Suicides d'Amérindiens en Guyane
M. Antoine Karam
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réseau de la direction générale des finances publiques
Mme Maryse Carrère
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Accord avec le Mercosur (V)
M. Claude Bérit-Débat
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Français de l'étranger
Mme Jacky Deromedi
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pannes et « naufragés » de la SNCF
Mme Michèle Vullien
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Apprentissage
M. Serge Babary
Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Conséquences de la canicule
Mme Marie-Thérèse Bruguière
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Hommage à une délégation du Bundesrat
Annexes
Ordre du jour du mardi 9 juillet 2019
