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Table des matières
Communications
Avis sur une nomination
CMP (Nominations)
Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs
M. Dominique de Legge, auteur de la proposition de résolution
M. Michel Savin, auteur de la proposition de résolution
M. Christian Manable, auteur de la proposition de résolution
M. Pascal Savoldelli
M. Claude Kern
M. Christian Manable
M. Claude Malhuret
Mme Mireille Jouve
M. Cyril Pellevat
M. Abdallah Hassani
Mme Colette Mélot
M. Jean-Raymond Hugonet
Mme Pascale Bories
Mme Laura Flessel, ministre des sports
Avenir des lignes LGV et aménagement du territoire
M. Gérard Cornu, pour le groupe Les Républicains
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Mme Denise Saint-Pé
M. Michel Dagbert
M. Daniel Chasseing
M. Philippe Adnot
M. Éric Gold
M. Philippe Paul
M. Didier Rambaud
Mme Cécile Cukierman
Mme Valérie Létard
M. Olivier Jacquin
M. Jean-Marc Boyer
M. Didier Rambaud
M. Guillaume Gontard
M. Vincent Delahaye
Mme Angèle Préville
Mme Dominique Estrosi Sassone
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
M. Jean-Marc Gabouty
M. Dominique de Legge
M. Michel Savin
M. Max Brisson
Mise au point au sujet d'un vote
Transport ferroviaire de voyageurs
Discussion générale
M. Hervé Maurey, auteur de la proposition de loi
M. Jean-François Longeot, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Question préalable
Mme Éliane Assassi
M. Guillaume Chevrollier
Discussion générale (Suite)
M. Olivier Jacquin
M. Emmanuel Capus
M. Éric Gold
M. Gérard Cornu
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
Mme Nadia Sollogoub
Mme Fabienne Keller
M. Cyril Pellevat
Mme Élisabeth Borne, ministre
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier
Annexes
Ordre du jour du jeudi 29 mars 2018
Analyse des scrutins publics
Composition d'une CMP