Comptes rendus analytiques officiels du 16 novembre 2017

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Table des matières

Financement de la sécurité sociale pour 2018 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE 12 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE ADDITIONNEL

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

OPECST (Nomination)

Financement de la sécurité sociale pour 2018 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

M. René-Paul Savary

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

M. Gérard Dériot

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Michel Amiel

M. René-Paul Savary

Mme Nathalie Goulet

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Buzyn, ministre

ARTICLE 16 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS

Avis sur une nomination

Financement de la sécurité sociale pour 2018 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

Discussion des articles de la quatrième partie

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille

M. Dominique Watrin

M. Maurice Antiste

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 31 (Appelé en priorité)

ARTICLES ADDITIONNELS (Appelés en priorité)

ARTICLE 32 BIS (Appelé en priorité)

ARTICLE ADDITIONNEL (Appelé en priorité)

ARTICLE 33 BIS (Appelé en priorité)

M. Michel Amiel

M. Yves Daudigny

Mme Patricia Schillinger

M. Dominique Watrin

M. Franck Montaugé

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE ADDITIONNEL

M. Michel Amiel

M. Maurice Antiste

M. Daniel Chasseing

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Dominique Watrin

M. Daniel Chasseing

M. Yves Daudigny

Mme Esther Benbassa

Mme Agnès Buzyn, ministre

M. René-Paul Savary

Ordre du jour du vendredi 17 novembre 2017

Analyse des scrutins publics

Nomination à l'OPECST