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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
Rappel au Règlement
M. Jean Louis Masson
Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens
Mme Marie-Christine Blandin, auteure de la proposition de résolution
M. Gilbert Barbier
M. Gérard Roche
Mme Esther Benbassa
Mme Patricia Schillinger
M. Alain Vasselle
Mme Annie David
M. Jean Bizet
Mme Nicole Duranton
Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité
Organisme extraparlementaire (Nominations)
Eau potable et assainissement
Discussion générale
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-François Longeot
M. Philippe Madrelle
M. Rémy Pointereau
M. Bernard Vera
M. Jean-Claude Requier
M. Jean Desessard
M. Roland Courteau
M. Jacques Genest
M. Michel Raison
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 6
Saisine du Conseil constitutionnel
Professions paramédicales et déserts médicaux
M. Olivier Cigolotti, au nom du groupe UDI-UC
M. Jean Desessard
Mme Catherine Génisson
M. Alain Milon
Mme Laurence Cohen
M. Alain Bertrand
M. Hervé Maurey
Mme Delphine Bataille
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Pierre Médevielle
M. Daniel Chasseing
Mme Élisabeth Doineau
Mme Catherine Deroche
M. Michel Vaspart
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Dépôt de rapports
Sincérité et fiabilité des comptes des collectivités territoriales
Discussion générale
M. Vincent Delahaye, auteur de la proposition de loi
Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
M. Alain Richard
M. Thierry Foucaud
M. Pierre-Yves Collombat
M. Michel Canevet
M. Jean Desessard
M. François Bonhomme
Mme Nicole Duranton
M. Jean-François Husson
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Renvoi en commission
Ordre du jour du jeudi 23 février 2017
Analyse des scrutins publics
