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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)
Recherche et enseignement supérieur
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances.
M. Michel Berson, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Valérie Létard, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Dominique Gillot, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme Geneviève Jean, rapporteure pour avis de la commission du développement durable
Mme Corinne Bouchoux
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. Jacques Mézard
Mme Françoise Férat
Mme Nicole Duranton
M. David Assouline
M. Michel Bouvard
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Maryvonne Blondin
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
ARTICLE 32 ( État B)
ARTICLES ADDITIONNELS
Politique des territoires
M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Daniel Raoul, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jacques Genest, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Annie Guillemot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Hervé Maurey, en remplacement de M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable
M. Joël Labbé
M. Jean-Pierre Bosino
M. Jacques Mézard
M. David Rachline
M. Pierre Médevielle
M. Michel Vaspart
Mme Nelly Tocqueville
Mme Colette Giudicelli
M. Philippe Madrelle
M. Michel Bouvard
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Alain Marc
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville
ARTICLE 57 TER
Engagement de la procédure accélérée
Saisine du Conseil constitutionnel
Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)
Égalité des territoires et logement
M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Jean-Louis Tourenne
M. Joël Labbé
M. Michel Le Scouarnec
M. Jean-Claude Requier
M. David Rachline
Mme Valérie Létard
M. François Calvet
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Charles Revet
M. Antoine Lefèvre
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
ARTICLE 32 (État B)
Demande de création d'une commission d'enquête
Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)
Défense
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Michelle Demessine, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Robert del Picchia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
Mme Leila Aïchi
M. Philippe Esnol
M. David Rachline
M. Daniel Reiner
Mme Michelle Demessine
M. Aymeri de Montesquiou
M. Jeanny Lorgeoux
M. Jacques Gautier
M. Didier Guillaume
Mme Christiane Kammermann
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
ARTICLE 32 (État B)
Ordre du jour du jeudi 4 décembre 2014
Analyse des scrutins publics
