Ordre du jour du jeudi 4 décembre 2014
Séance publique
À 10 heures 20
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
Secrétaires : M. Philippe Adnot - M. François Fortassin
1. Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015)
Examen des missions :
Enseignement scolaire (+ article 55)
MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 14)
M. Jean-Claude Carle et Mme Françoise Férat, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (avis n° 112, tome 3)
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (+ article 47)
. compte spécial : développement agricole et rural
MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 3)
MM. Gérard César, Jean-Jacques Lasserre et Mme Frédérique Espagnac, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome 1)
Médias, livre et industries culturelles (+ articles 56 quinquies et 56 sexies)
. compte spécial : avances à l'audiovisuel public
M. François Baroin, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 19)
Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Philippe Esnol, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 10)
M. Pierre Laurent, Mme Colette Mélot et M. Jean-Pierre Leleux, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (avis n° 112, tome 4)
De 15 heures à 15 heures 45
Présidence : M. Gérard Larcher, président du Sénat
2. Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme
À 16 heures et le soir
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
3. Suite de l'ordre du jour du matin